Les comptes rendus du Conseil Municipal de la Mairie sont les résumés des échanges et discussions observés lors des réunions, ainsi que des décisions prises et des actions lancées à cette occasion.

Nota :
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CR du CM du 15 septembre 2023

Ordre du jour : 15/09/23

Travaux d’élagage Route du Val

Programme de travaux ONF 2024

Travaux cimetière de Bareilles

Contribution SDIS – Restitution de la compétence aux communes

Demande de concession cimetière de Bareilles

Questions diverses

Ordre du jour : Aménagement d’un virage sur la RD 112

Ordre du jour : 23/05/2023

modification taux taxe habitation

SDE enfouissement EP 22/5 LOT 1B EPE 2022

SDE enfouissement EPE 22/25 LOT 1B EPE 2023

SDE enfouissement réseau BT ER-EP 22/25 LOT 1B EPE 2022

SDE enfouissement réseau BT ER-EP 22/25 LOT 1BEPE 2023

convention avec SDE travaux Orange

délibération de principe sur le cimetière de Pouy

vente de bois

Ordre du jour : 31/03/2023

Vote du compte de gestion

vote du compte administratif

taux des taxes locales 2023

subventions aux associations

vote du budget principal 2023

instauration de la taxe d’aménagement

réhabilitation de la passerelle sur le Lastie à Bernède

restauration de l’atlas communal

Ordre du jour: 14/01/2023
Pose de panneaux « extinction éclairage public » sur les 3 hameaux et demande de subvention « amendes de police »
Subventions projets d’investissement 2023
Acceptation dons et legs
Coupes affouagères
Indemnités maire
Acte administratif parcelles B122 et B121

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