Les comptes rendus du Conseil Municipal de la Mairie sont les résumés des échanges et discussions observés lors des réunions, ainsi que des décisions prises et des actions lancées à cette occasion.
Nota :
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Ordre du jour du CM du 09/12/2023
– Forêt communale de Bareilles : révision de l’arrêté préfectoral portant application du régime forestier.
– DM sur budget principal
– Projet de terrain multisports : demande de subventions au titre du FAR et de la DETR 2024
– Reconstruction de la Montjoie et aménagement paysager autour du terrain multisports : demandes de subventions 2024
Questions diverses
Ordre du jour : 15/09/23
Travaux d’élagage Route du Val
Programme de travaux ONF 2024
Travaux cimetière de Bareilles
Contribution SDIS – Restitution de la compétence aux communes
Demande de concession cimetière de Bareilles
Questions diverses
Ordre du jour : Aménagement d’un virage sur la RD 112
Ordre du jour : 23/05/2023
modification taux taxe habitation
SDE enfouissement EP 22/5 LOT 1B EPE 2022
SDE enfouissement EPE 22/25 LOT 1B EPE 2023
SDE enfouissement réseau BT ER-EP 22/25 LOT 1B EPE 2022
SDE enfouissement réseau BT ER-EP 22/25 LOT 1BEPE 2023
convention avec SDE travaux Orange
délibération de principe sur le cimetière de Pouy
vente de bois
Ordre du jour : 31/03/2023
Vote du compte de gestion
vote du compte administratif
taux des taxes locales 2023
subventions aux associations
vote du budget principal 2023
instauration de la taxe d’aménagement
réhabilitation de la passerelle sur le Lastie à Bernède
restauration de l’atlas communal
Ordre du jour: 14/01/2023
Pose de panneaux « extinction éclairage public » sur les 3 hameaux et demande de subvention « amendes de police »
Subventions projets d’investissement 2023
Acceptation dons et legs
Coupes affouagères
Indemnités maire
Acte administratif parcelles B122 et B121
- Ordre du jour :
- Demande de FAR (reliquat) pour travaux de plomberie Gite de Ys
- Proposition assiette coupes de bois
- Projet de terrain multisports
- Demande de subvention (terrain multisports)
- Passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2023
- Questions diverses
- Ordre du jour :
- Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public
- Questions diverses
- Ordre du jour :
- Versement subvention
- Décision modificative SDE
- Arrêté portant constatation de vacance d’un immeuble
- Accès réservé à la Réserve Naturelle du Montious
- Questions diverses
- Ordre du jour :
- Décision modificative budget principal
- Indemnités kilométriques secrétariat
- Modalités de publicité des actes pris par la commune
- Questions diverses
