Les comptes rendus du Conseil Municipal de la Mairie sont les résumés des échanges et discussions observés lors des réunions, ainsi que des décisions prises et des actions lancées à cette occasion.
Nota :
Pour consulter les comptes-rendus cliquer sur les liens ci-dessous (CR conseil municipal …),
Pour les télécharger et les imprimer cliquer sur le bouton Télécharger .
Ordre du jour: 14/01/2023
Pose de panneaux « extinction éclairage public » sur les 3 hameaux et demande de subvention « amendes de police »
Subventions projets d’investissement 2023
Acceptation dons et legs
Coupes affouagères
Indemnités maire
Acte administratif parcelles B122 et B121
- Ordre du jour :
- Demande de FAR (reliquat) pour travaux de plomberie Gite de Ys
- Proposition assiette coupes de bois
- Projet de terrain multisports
- Demande de subvention (terrain multisports)
- Passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2023
- Questions diverses
- Ordre du jour :
- Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public
- Questions diverses
- Ordre du jour :
- Versement subvention
- Décision modificative SDE
- Arrêté portant constatation de vacance d’un immeuble
- Accès réservé à la Réserve Naturelle du Montious
- Questions diverses
- Ordre du jour :
- Décision modificative budget principal
- Indemnités kilométriques secrétariat
- Modalités de publicité des actes pris par la commune
- Questions diverses
