Réunions & Comptes-rendus

Les comptes rendus du Conseil Municipal de la Mairie sont les résumés des échanges et discussions observés lors des réunions, ainsi que des décisions prises et des actions lancées à cette occasion.

Nota :
Pour consulter les comptes-rendus cliquer sur les liens ci-dessous (CR conseil municipal …),
Pour les télécharger et les imprimer cliquer sur le bouton Télécharger .


  • Ordre du jour :
  • Demande de FAR (reliquat) pour travaux de plomberie Gite de Ys
  • Proposition assiette coupes de bois
  • Projet de terrain multisports
  • Demande de subvention (terrain multisports)
  • Passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2023
  • Questions diverses
  • Ordre du jour :
  • Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public
  • Questions diverses

  • Ordre du jour :
  • Versement subvention
  • Décision modificative SDE
  • Arrêté portant constatation de vacance d’un immeuble
  • Accès réservé à la Réserve Naturelle du Montious
  • Questions diverses

  • Ordre du jour :
  • Décision modificative budget principal
  • Indemnités kilométriques secrétariat
  • Modalités de publicité des actes pris par la commune
  • Questions diverses



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