Les comptes rendus du Conseil Municipal de la Mairie sont les résumés des échanges et discussions observés lors des réunions, ainsi que des décisions prises et des actions lancées à cette occasion.

Nota :
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Ordre du jour CM du 04/07/2024

• Vente de la maison FERRAS à Pouy
• Travaux d’un particulier sur la voie communale
• Questions diverses

Ordre du jour CM du 12/04/2024

• Vote du Compte de gestion 2023
• Vote du Compte administratif 2023
• Affectation du résultat 2023
• Vote du Budget Primitif 2024
• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024
• Versement des subventions aux associations
• ONF – Travaux 2024
• Vente d’un bien sans maître
• Validation des devis des travaux de la montjoie et de l’aire de pique-nique
• Adhésion AGEDI
• Questions diverses

Ordre du jour du CM du 09/12/2023

 

– Forêt communale de Bareilles : révision de l’arrêté préfectoral portant application du régime forestier.
– DM sur budget principal
– Projet de terrain multisports : demande de subventions au titre du FAR et de la DETR 2024
– Reconstruction de la Montjoie et aménagement paysager autour du terrain multisports : demandes de subventions 2024

Questions diverses

 

Ordre du jour : 15/09/23

Travaux d’élagage Route du Val

Programme de travaux ONF 2024

Travaux cimetière de Bareilles

Contribution SDIS – Restitution de la compétence aux communes

Demande de concession cimetière de Bareilles

Questions diverses

Ordre du jour : Aménagement d’un virage sur la RD 112

Ordre du jour : 23/05/2023

modification taux taxe habitation

SDE enfouissement EP 22/5 LOT 1B EPE 2022

SDE enfouissement EPE 22/25 LOT 1B EPE 2023

SDE enfouissement réseau BT ER-EP 22/25 LOT 1B EPE 2022

SDE enfouissement réseau BT ER-EP 22/25 LOT 1BEPE 2023

convention avec SDE travaux Orange

délibération de principe sur le cimetière de Pouy

vente de bois

Ordre du jour : 31/03/2023

Vote du compte de gestion

vote du compte administratif

taux des taxes locales 2023

subventions aux associations

vote du budget principal 2023

instauration de la taxe d’aménagement

réhabilitation de la passerelle sur le Lastie à Bernède

restauration de l’atlas communal

Ordre du jour: 14/01/2023
Pose de panneaux « extinction éclairage public » sur les 3 hameaux et demande de subvention « amendes de police »
Subventions projets d’investissement 2023
Acceptation dons et legs
Coupes affouagères
Indemnités maire
Acte administratif parcelles B122 et B121

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